1 – Informations éditeur

Editeur : SCIC « On passe à l’acte Ecosystème »

110 Chemin du Carlencas
34980 Montferrier-sur-Lez
Courriel : opa.ecosysteme.contact@gmail.com
Télephone : 09 83 51 54 76
SIRET : 88353726800012

Directeur de la Publication : M. Mathias LAHIANI

2 – Hébergement

Le site est hébergé par la société Infomaniak.
Avenue de la Praille, 26
1227 Carouge – SUISSE
www.infomaniak.com

3 – Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, musique, texte, citation…) sont mis à disposition selon les termes de la licence CC BY-SA 4.0 (Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions).

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CreativeCommonsLicense

4 – Protection des données personnelles

Soucieux du respect de votre vie privée, la SCIC On passe à l’acte Ecosystème s’engage à ce que la collecte et le traitement de ces informations soient effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse citée dans les information éditeur (1).

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5 – Commentaires, critiques, communications

Les utilisateurs de ce site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu à l’adresse opa.ecosysteme.contact@gmail.com; Ils peuvent nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine du contenu.

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6 – Divers

La SCIC On passe à l’acte Ecosystème reste à votre disposition pour vous communiquer toute information complémentaire que vous pourriez souhaiter concernant sa politique en matière de protection des données personnelles. 
Il vous suffit de nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : opa.ecosysteme.contact@gmail.com.
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